Extraits des comptes rendus des conseils municipaux

Conseil Municipal du 27 Novembre 2017

L’an deux mil dix-sept, le vingt-sept novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune d’Agonges s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain JUGE, Maire.

Présents : Mmes Claire MARAIS, Irma WITTE, Annie PAGNIER, Marie-Jeanne THIRIET.

Mrs Romain JUGE, François ENOUX, Bertrand SEVE, Guillaume GENEST, Alain METHENIER, Christophe DUFRESNE.

Absent : Olivier DOIZON.

Procuration :

Secrétaire de séance : Romain JUGE

 

ORDRE DU JOUR

  • Choix devis réhabilitation des salles associatives.
  • Demandes de motion.
  • Point finance.
  • Convention ACTES dématérialisation.
  • Décision modificative.
  • Questions diverses.

 

Les points 5 et 6 ont été rajoutés à l’ordre du jour.

Le PV du compte rendu du 23 octobre 2017 a été adopté.

  • Choix devis réhabilitation des salles associatives.

Délibération n° 41/2017

Date de dépôt : 04/12/2017

 

Dans le cadre des travaux de réhabilitation des salles associatives, en collaboration avec LERNER MENIS NOAILHAT –  Architectes Associés (remplacement des menuiseries, rénovation thermique, rénovation électrique et divers), Mr le maire fait part au conseil municipal :

– De la consultation qui a été engagée en vue de désigner un bureau de contrôle pour les missions suivantes :

  • Mission L
  • Mission LE
  • Mission SEI
  • Mission HAND
  • Attestation HAND

 

Les entreprises qui ont répondu sont :

  • Socotec pour 2 190 € TTC
  • La société APAVE pour 2 220 € TTC
  • Bureau Véritas pour 2 195 € TTC
  • De la consultation en vue de désigner l’organisme pour : Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant réalisation des travaux

 

Les entreprises qui ont répondu sont :

  • Socotec pour 468 € TTC
  • Dubreuil expertises pour 456 € TTC
  • De la consultation en vue de désigner un coordinateur «sécurité et protection de la santé» de niveau III avec PGC comprenant :
  • Ouverture et tenue du registre journal
  • Visites de suivi des consignes (sur la base de 2 visites par mois)
  • Etablissement d’un PGSC
  • Collecte des PPSPS des entreprises
  • Etablissement d’un DIUO

 

Les entreprises qui ont répondu sont :

  • Socotec pour 1 539 € TTC
  • La société APAVE pour 1 560 € TTC

Après concertation et à l’unanimité, le conseil municipal OPTE pour l’entreprise Socotec pour toutes les consultations et AUTORISE le maire à signer les documents se référant à ces consultations.

 

  • Demandes de motion.

 

Délibération n° 42/2017

Date de dépôt : 04/12/2017

 

Pendant la guerre de 1914-1918, 2 400 soldats ont été condamnés à mort par des Conseils de guerre pour refus d’obéissance, mutilation volontaire, désertion, abandon de poste, délit de lâcheté ou mutinerie. 639 d’entre eux furent fusillés et les autres condamnés à des peines de travaux forcés, de déportation vers des bagnes ou chantiers coloniaux, de détention dans des forteresses ou camps militaires ou encore au retour au front. D’autres furent abattus sans procès. Leurs familles se sont vues refuser les pensions militaires et ont vécu l’opprobre de la société.

Le commandement avait décidé de réprimer les actes de faiblesse provoqués par le désespoir et les rebellions par des exécutions capitales et de nombreuses condamnations furent décidées de façon sommaire, parfois même sans passer par le Conseil de guerre.

Dès septembre 1914, devant l’incurie et l’incompétence de l’Etat-Major, les premiers régiments se mutinaient et ce fut le début de la grande vague des Fusillés pour l’exemple.

À un an de la fin du centenaire de la première guerre mondiale, le temps est venu d’honorer tous les morts, y compris les fusillés pour l’exemple. Ces hommes n’étaient ni des lâches ni des traîtres, ni de ceux qui ont été exécutés pour motif de droit commun. C’étaient des soldats qui étaient jusqu’à l’extrême limite de leurs forces, et dont il est temps de reconnaître la mémoire. Grâce aux campagnes menées après la guerre, des condamnations ont déjà été levées, mais beaucoup de cas sont restés dans l’ombre et bien des injustices n’ont pas été réparées.

Le Conseil Municipal, dans le prolongement du combat mené, en son temps, par Pierre BRIZON, Maire de Franchessse, Député de l’Allier pendant la Grande Guerre :

DEMANDE à Monsieur le Président de la République Française de procéder à la réhabilitation de tous ces soldats tombés sous des balles françaises et de leur rendre ainsi leur honneur à titre posthume, avec toutes les conséquences de droits éventuels.

Délibération n° 43/2017

Date de dépôt : 04/12/2017

 

Soutien du Conseil municipal à la Motion de l’AMRF sur « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité » en date du 1er octobre 2017.

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la motion sur « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité », adoptée au Congrès national de l’Association des Maires Ruraux de France du 30 septembre et 1er octobre 2017 à Poullan-sur-Mer (29).

Il en donne la lecture :

« Motion sur l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité

Nous, Maires ruraux réunis en Congrès et en Assemblée générale à Poullan-sur-Mer (Finistère) le 1er octobre 2017 demandons au Parlement et au Gouvernement de se saisir d’urgence d’une loi de programmation et de financement en faveur du développement des territoires ruraux. Elle doit porter une vision politique nouvelle et déterminée en faveur des territoires ruraux dans l’intérêt du Pays, de sa cohésion  et de son équilibre.

Nos campagnes sont dynamiques, vivantes, solidaires et inventives. Elles sont une chance réelle pour notre pays dans une complémentarité assumée entre les territoires urbains et ruraux.

Pour la saisir, il faut redonner de la considération aux territoires ruraux et les mêmes capacités d’actions qu’aux territoires urbains. Il faut redonner espoir aux habitants et aux élus.

Ce combat, nous le menons malgré des années difficiles où les gouvernements successifs dévitalisent, par des mesures successives et sans fin, les communes et la ruralité de leurs compétences, de leurs moyens et des services nécessaires à leur dynamisme.

Parce que nous voulons construire NOTRE avenir, parce que nous avons la volonté de fabriquer demain :

–         Nous avons besoin, en début de quinquennat, d’ingénierie réelle, d’une véritable simplification des procédures pour que des projets puissent voir le jour : éducation, santé, eau, assainissement, urbanisme et droit des sols, habitat, téléphonie, voirie, logement locatif, mobilité, culture,…

–         Nous avons besoin de liberté et de souplesse en revenant sur les transferts obligatoires aux EPCI. De même qu’une lecture fine nécessaire au maintien en ZRR des communes qui en ont besoin (correction du décret ZRR qui exclut les communes en agglomération).

–         Il nous faut dégager des moyens par des mécanismes de dotations dynamiques et pérennes, basés sur l’égalité entre urbains et ruraux, d’une péréquation plus forte.

Face à ce ras-le-bol général et pour défendre NOTRE futur, des centaines de maires se sont déjà réunis, grâce à l’action de plusieurs associations départementales pour faire entendre NOTRE voix, celle de la ruralité.

Ce fut le cas ces derniers jours dans l’Allier, dans le Puy-de-Dôme et le Lot. Ce sera le cas prochainement dans l’Eure et en Seine-Maritime. C’est aujourd’hui à Poullan-sur-Mer avec des congressistes venus de toute la France que les Maires ruraux s’engagent en faveur d’une loi adaptée aux territoires ruraux.

Avec esprit de responsabilité et combatifs, nous proposerons, à partir des 150 propositions des Etats GénérEux de la ruralité dans les prochaines semaines un texte à destination du Parlement.

Ce texte visera à faciliter la vie des communes rurales et de ses habitants, à partir du constat que les législations actuelles et successives sont toutes d’inspiration et à dominante urbaine.

Nous appelons les Parlementaires à se saisir de cet appel pour le concrétiser. L’enjeu rural doit être véritablement pris en compte dans l’ensemble des textes de lois.

Nous appelons solennellement toutes les communes rurales de France à adopter une délibération demandant le vote d’une Loi-cadre « communes et ruralités » ».

 

Après lecture faite, le conseil municipal, à l’unanimité

APPROUVE l’ensemble du contenu de la motion établie par l’AMRF sur l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité ;

S’ASSOCIE solidairement à la démarche de l’Association des maires ruraux de France en faveur d’une loi-cadre « commune et ruralité ».

 

  • Point finances.

Claire MARAIS prend la parole pour faire un bilan de l’investissement 2017 :

Elle précise les travaux terminés :

  • Travaux Mairie / APC : avec attribution de la subvention de la poste de 15 000 €, nous devrions recevoir la subvention correspondante avant la fin de l’année.
  • Travaux accessibilité mairie : nous devrions recevoir la subvention correspondante avant la fin de l’année.
  • Aménagement bourg (honoraires architectes)
  • Le chemin des brosses
  • Achat de terrain Mme FRANCOIS

Les travaux 2017 en cours :

  • Réhabilitation logement presbytère
  • Réhabilitation foyer du foot

 

Investissement 2018 en fonction du budget et des subventions :

  • Tondeuse
  • Voirie
  • Réhabilitation salles associatives
  • Rénovation auberge + accessibilité
  • Aménagement du stade

 

  • Convention ACTES dématérialisation.

Délibération n° 44/2017

Date de dépôt : 04/12/2017

Suite à la réunion d’information sur la dématérialisation de l’envoi des actes au contrôle de légalité par le système ACTES, Mr le maire présente la conventions Actes pour la télétransmission au représentant de l’Etat des actes de votre commune et le CCAS (pour le CCAS une réunion sera prévue).

Cette convention est générale pour la transmission de tous les documents transmissibles, y compris les actes budgétaires, dans la limite des possibilités techniques (hors documents d’urbanisme de format supérieur au format A3 et marchés publics de gros volume) en attendant des évolutions de l’application.

La convention devra être signée en double exemplaire, pour la commune et pour le CCAS, puis transmise en préfecture par courrier pour signature de Monsieur le Préfet, accompagnée de la délibération de chaque assemblée délibérante

Après concertation et à l’unanimité, le conseil municipal AUTORISE la télétransmission des actes, APPROUVE la convention ci-jointe et AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention.
Un exemplaire pour la commune et pour le CCAS nous sera ensuite retourné.

  • Décision modificative.

Délibération n° 45/2017- Décision modificative n°2

Date de dépôt : 04/12/2017

Suite à la réception d’un avis de somme à payer de l’ATDA, nous devons régler le solde de la mission d’assistance technique de la voirie 2016. Cette somme n’a pas été prévue au budget 2017. Il est proposé :

022 Dépenses imprévues : – 333 €

Article 2315 programme n°134 : + 333 €

Après concertation à l’unanimité, le conseil municipal ACCEPTE la décision modificative ci-dessus. 

Délibération n° 46/2017

Date de dépôt : 04/12/2017

Suite à un entretien entre Mr METHENIER, Mr ENOUX, Mr BOURDIN et Mr CUOQ du Conseil Départemental concernant le PDIPR), Mr le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les objectifs du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) et l’intérêt de l’inscription au plan pour la sauvegarde des chemins ruraux.

Après avoir pris connaissance du tracé des chemins concernés, le Conseil Municipal :

  • Donne avis favorable au maintien, à l’inscription et déclassement des chemins présentés.
  • Donne un avis favorable au projet d’aménagement présenté,
  • S’engage conformément aux dispositions de la loi du 22 juillet 1983 à conserver le caractère public et ouvert des chemins, à proposer un chemin ou itinéraire de substitution et à recueillir au préalable, l’avis du conseil départemental en cas de suppression ou de changement d’affectation d’un chemin faisant partie d’un itinéraire,
  • Accepte le balisage et la mise en place des panneaux signalétiques conformes à la Charte départementale du balisage.
  • Au titre de la protection de ces chemins ruraux, et après consultation des précédentes délibérations, le Conseil Municipal :
  • Demande la conservation au PDIPR des chemins ruraux ou chemins communaux reportés sur la carte annexée :
  • CHEMINS DEJA INSCRITS
  • Demande le déclassement des chemins :
    • Chemin de la Justice (de la D133 à hauteur du lieu jobier)
    • Chemin de la Coulette à la Valette
    • Chemin de rétif au petit Langeron (fin du chemin)
    • Chemin de la Pommeraye à la limite de la commune
  • Demande l’inscription au PDIPR des chemins ruraux reportés sur la carte annexée :
  • Chemin de Lavault vers le Grand Monceau
  • Chemin des Lilas
  • Chemin du stade
  • Chemin de la Lue
  • Chemin sous les Fourches
  • Chemin de la Bicoque
  • Chemin de l’Etang
  • Chemin des Grands Bois
  • Chemin du lavoir de Praingy

Toute délibération antérieure et traitant de l’actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée est réputée caduque.

 

  • Questions

 

  • Mr le Maire a rencontré Elodie PREVAULT pour la mise en page de l’offre de l’auberge comme pour Treban.
  • Mr le maire fait part aussi du maintien du dépôt de pain et des journaux dans une salle de la mairie pendant la fermeture de l’auberge, début janvier.
  • Irma WITTE précise que le site internet est mis en ligne mais qu’il reste des mises à jour à faire.
  • Vœux du maire le 13 janvier 2018 à la salle polyvalente.
  • Quelques idées d’activités de compostage sur la commune sont à l’étude.
  • Mardi 5 décembre à Besson à 11h : hommage aux combattants d’Afrique du Nord.
  • Première réunion de la commission finance et travaux le 4/12 à 18h30.
Réunion du 18/09/2017

1) Eclairage public

Renouvellement de 6 lanternes vétustes (4 mâts et 2 consoles façades) et modification du câblage de 17 foyers.
Montant des travaux………………………………………. 12 195,00 € HT
Financement : -Part SDE03………………………………. 7 248,00 €
-Contribution communale………….. 4 947,00 € (avec étalement/5 ans : 1032,00 € /an).
Le Conseil Municipal adopte le projet.

2) Contrat Julien KOWALSKI

Le contrat unique d’insertion de Julien KOWALSKI ne pourra être renouvelé du fait de la suppression de tous les contrats aidés. Cependant, le Conseil Municipal, souhaite le garder afin de le former jusqu’au départ à la retraite de Mr Patrick BOURDIN.
Après délibération, le Conseil propose un contrat d’engagement de 1 an, pour 26 h par semaine, à partir du 26/09/2017 afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité.

3) Travaux de l’école

Le Conseil Municipal choisit le cabinet « LMN Architectes » comme maître d’œuvre des travaux de l’école. Montant des honoraires : 10 870 €.

4) Comité Consultatif pour Linky

Le Conseil Municipal accepte la demande d’intégration de Mr BERTIN à ce Comité.

5) Mr VIGNERON

Mr VIGNERON souhaite faire un jardin d’échanges sur une parcelle communale (située vers le stade) et l’entretenir. Le Conseil accepte le projet.

Réunion du 3 août 2017

1) Travaux du presbytère

Le Conseil municipal analyse les devis reçus pour la réhabilitation de l’étage du presbytère. Après délibération et à l’unanimité, il décide du choix des entreprises et autorise le Maire à signer les devis :
-lot plâtrerie/peinture………… Entreprise FRIAUD………….. 21 981,75 € HT
-lot plomberie/chauffage……. Entreprise MONIER…………. 7 970,50 € HT
-lot maçonnerie…………………. Entreprise Gavillon…………. 4 950,00 € HT
-lot électricité……………………. Entreprise AUTOMELEC3…. 6 481,07 € HT
Le coût total des travaux s’élève à 41 383,32 € HT. Ceux-ci commenceront en septembre et devraient se terminer fin 2017. Le concours du Conseil Départemental est sollicité pour 12 415 €. Après délibération, à l’unanimité, le Conseil approuve le projet définitif ainsi que son plan de financement et s’engage à inscrire dans le budget de l’année les crédits nécessaires.

2) Comité Consultatif pour Linky

La mairie se doit d’informer la population sur l’installation des compteurs Linky. Les administrés sont en droit de refuser cette installation. Dans ce cas, la Mairie transmettra au service concerné la liste des personnes refusant ce compteur dans sa propriété. Le Conseil Municipal crée un Comité Consultatif pour Linky, composé des membre suivants :
-2 délégués du SDE03 : Mrs François ENOUX et Bertrand SEVE
-Mrs BARRERE et LABBE.

3) Nouveau stade

Le montant des travaux du nouveau stade est revu à la baisse car ils seront réalisés, en grande partie, par la commune.

Auberge

Mr le Maire rappelle qu’il a notifié aux aubergistes la fin de la délégation de service public dans le cadre légal, lors d’un entretien le 10 juillet 2017.

Réunion du 28 juin 2017

1) Linky

Mr le maire et le Conseil Municipal ont invité Mrs BARRERE et LABBE, du Comité BOCAGELEC, pour un échange à propos du déploiement des compteurs Linky. Un certain nombre de questions se posent : qui est propriétaire des compteurs ? Effets sur la santé ? Intrusion dans la vie privée.. Aussi, un courrier sera envoyé par la Mairie au préfet, au président du SDE03 et à l’Association des Maires de France afin de savoir si la commune est bien propriétaire des compteurs Linky.

2) ATDA

Mr le Maire rappelle au Conseil que les travaux prévus pour les salles associatives sont estimés à 100 000€. Il propose de prendre un architecte pour gérer la réalisation de l’appel d’offres aux artisans ainsi que pour le suivi des travaux.
Après délibération et à l’unanimité, le Conseil accepte, compte-tenu du prix, de lancer un appel d’offres.

3) Auberge

Mr le Maire explique que la convention de service public de l’auberge prend fin au 31/12/2017 et qu’il existe 2 options :
-continuité de la délégation de service public : une procédure préalable de mise en concurrence doit être de nouveau effectuée.
-bail commercial : pas de procédure obligatoire de mise en concurrence, publicité préalable recommandée.
Le Conseil va étudier ces 2 options et prendre rendez-vous avec les aubergistes le 10 juillet à 15 h.

4) La passerelle

La passerelle située à « Lavault » sera inaugurée le 26 juillet à 18 h 30 par l’Association « La Ronde des Châteaux ».

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